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Journée d’étude sur l’histoire constitutionnelle du Maroc

8 avril 2016 @ 9h00

Cinq ans après le discours du 9 mars, la réforme constitutionnelle a représenté une thématique centrale de l’agenda politique marocain. Annoncée très tôt après le début du mouvement de revendications populaire du 20 février, cette réforme a été adoptée par référendum le 1er juillet 2011.

Présentée souvent comme un pas décisif vers une « transition démocratique » spécifiquement marocaine, la réforme constitutionnelle de 2011 n’en reste pas moins un événement qui s’inscrit à la fois dans une histoire constitutionnelle complexe et peu connue, et dans un contexte régional et international en pleine reconfiguration.

Des premières tentatives de constitutionnalisation du pouvoir au début du XXème siècle à la dernière réforme constitutionnelle, le Maroc a connu au moins 5 projets de constitution antérieurs au protectorat et 6 constitutions depuis l’Indépendance, reflétant chacune les mouvements d’idée, les équilibres de pouvoir et les réalités géopolitiques de leur temps.

L’objectif de cette journée d’études est de contribuer à la compréhension de l’Histoire constitutionnelle du Maroc, de la naissance de cette notion à sa pratique actuelle.

La journée d’études s’attachera à explorer les axes suivants :

1) L’Histoire de l’idée constitutionnelle

Cet axe s’attachera à explorer la naissance et le développement de l’idée constitutionnelle au Maroc, dans une perspective comparative incluant notamment les modèles ottoman, égyptien, tunisien et persan. Dans quelle mesure ce processus est-il dû à l’existence d’un mouvement constitutionnel ou bien le résultat d’initiatives individuelles ?

2) L’étude du « moment constitutionnel »

Il s’agira d’explorer les négociations entre acteurs durant les périodes de réformes constitutionnelles, notamment les plus récentes (1992, 1996, 2011), les sources d’inspiration des rédacteurs et les processus de rédaction des textes constitutionnels.

3) La mise en perspective des principales thématiques constitutionnelles

Sans prétendre à l’exhaustivité, l’objectif sera d’aborder la trajectoire historique de notions clés, énoncées depuis le premier texte à l’actuel. Des concepts tels que le parlementarisme, la citoyenneté, l’identité nationale, l’Islam, la Commanderie des croyants, les Droits de l’homme, l’Etat de droit, la souveraineté ou encore la séparation des pouvoirs pourront être privilégiées.

4) La mise en œuvre du texte

Il s’agira d’étudier l’impact des constitutions sur les pratiques politiques et les équilibres de pouvoir, notamment à travers le rapport de la constitution avec l’extra/supra constitutionnalité.

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Détails

Date :
8 avril 2016
Heure :
9h00
Catégorie d’Évènement:

Lieu

Centre Jacques Berque
35 Avenue Tariq Ibn Ziyad
Rabat, 10020 Morocco
+ Google Map
Téléphone :
+212537769691

Organisateurs

Tafra
Centre Jacques Berque